Brugel
nl
Extranet
  • Nouvelles
    • Les actualités
    • Les consultations
  • Documents
    • Avis
    • Brochures
    • Communiqués
    • Décisions
    • Études
    • Formulaires
    • Propositions
    • Rapports
    • Statistiques
    • Réglementations
  • BRUSIM
  • GREENCHECK
  • Thèmes
    • Déménager
    • Consommateurs
    • Mes droits
    • Se protéger d'une coupure
    • Les acteurs du marché
    • Énergies renouvelables
    • Tarifs de distribution
    • Eau
    • Infos pour le secteur de l'énergie
  • BRUGEL
    • À propos
    • Transparence
    • Vision stratégique
    • Nos engagements et missions
    • Rapport annuel
    • Offres d'emploi
    • Contacts
  • Client protégé
  • Service des litiges
  • Partage d'énergie
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Nouvelles
  5. >
  6. Consultations

Les consultations

Annuler

44 consultations

Ouvert
Ouverture: 08.10.2025 | Fermeture: 08.11.2025
Projet de méthodologie tarifaire relative à Hydria

En date du 7 octobre 2025, le Conseil d’Administration de BRUGEL a approuvé la décision relative au projet de méthodologie tarifaire concernant les activités de l’opérateur Hydria pour la période régulatoire 2027-2028. Le projet de méthodologie est soumis à consultation publique. Les documents visés par cette consultation sont publiés ci-dessous....

  • Catégories :
  • Eau
  • ,
  • Tarifs
Fermé
Ouverture: 18.11.2024 | Fermeture: 20.01.2025
Organisation des procédures de déménagement établies par le MIG6 au regard du droit

Le projet d’avis explore les défis liés à la gestion des déménagements en matière de consommation énergétique à Bruxelles. Il met en lumière les difficultés rencontrées par les nouveaux occupants d’un logement qui se voient facturer des consommations antérieures à leur arrivée. Cela est dû au nouveau MIG 6, protocole...

  • Catégories :
  • Droit du consommateur
  • ,
  • Déménagement
Fermé
Ouverture: 22.10.2024 | Fermeture: 22.11.2024
Propositions de règlements techniques de Sibelga pour les réseaux d’électricité

Les règlements techniques contiennent les prescriptions techniques et administratives visant à assurer le bon fonctionnement du réseau, de ses interconnexions et de l'accès à celui-ci. Sibelga a transmis le 17 auprès de BRUGEL une proposition officielle de modification du règlement technique électricité (ci-après « RT »), en vue de son...

  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
Fermé
Ouverture: 25.09.2024 | Fermeture: 12.11.2024
Projet de décision concernant la révision de la décision 230 relative au règlement d’ordre intérieur de BRUGEL

La décision 230 du 6 juin 2023 prévoit le règlement d’ordre intérieur de BRUGEL, ainsi qu’en son annexe 4, le règlement de procédure du Service des litiges. Le Conseil d’administration a approuvé, le 28 août 2024, le projet de révision ci-dessous, lequel a déjà fait l’objet de plusieurs discussions avec...

  • Catégories :
  • BRUGEL
  • ,
  • Litiges
Fermé
Ouverture: 13.12.2023 | Fermeture: 31.01.2024
Projet de méthodologie tarifaire portant sur la période régulatoire 2025-2029 - Partie 2

En date du 13 décembre 2023, le Conseil d’Administration de BRUGEL a approuvé la décision relative au projet de méthodologie applicable au gestionnaire bruxellois du réseau de distribution d’électricité et de gaz pour la période régulatoire 2025-2029. Il s’agit du deuxième volet de la méthodologie portant sur la structure tarifaire....

  • Catégories :
  • Tarifs
Fermé
Ouverture: 31.10.2023 | Fermeture: 28.11.2023
Proposition d'adaptation de certaines dispositions du règlement technique de Sibelga pour le réseau de gaz

Le règlement technique contient les prescriptions techniques et administratives visant à assurer le bon fonctionnement du réseau, de ses interconnexions et de l'accès à celui-ci. Sibelga a transmis le 20 octobre 2023 auprès de BRUGEL une proposition officielle de modification de plusieurs dispositions du règlement technique gaz, en vue de...

  • Catégories :
  • Gaz
Fermé
Ouverture: 06.10.2023 | Fermeture: 06.11.2023
Projet de méthodologie tarifaire portant sur la période régulatoire 2025-2029

En date du 03 octobre 2023, le Conseil d’Administration de BRUGEL a approuvé la décision relative au projet de méthodologie applicable au gestionnaire bruxellois du réseau de distribution d’électricité et de gaz pour la période régulatoire 2025-2029. Il s’agit du premier volet de la méthodologie portant sur le cadre régulatoire...

  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
Fermé
Ouverture: 04.10.2023 | Fermeture: 10.11.2023
Proposition de règlement technique de Sibelga pour les réseaux d’électricité

Les règlements techniques contiennent les prescriptions techniques et administratives visant à assurer le bon fonctionnement du réseau, de ses interconnexions et de l'accès à celui-ci. Sibelga a transmis le 4 octobre 2023 auprès de BRUGEL une proposition officielle de modification du règlement technique électricité, en vue de son approbation par...

  • Catégories :
  • Electricité
  • Previous
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • Next
Retrouvez toute l’actualité de BRUGEL via notre newsletter, inscrivez-vous …
Merci votre inscription a bien été prise en compte.
Veuillez indiquer votre adresse e-mail.
Une erreur c'est produite lors de votre inscription.
Suivez-nous sur les réseaux sociaux
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
brugel.brussels
Nouvelles
  • Actualités
  • Consultations
Outils
  • Statistiques
  • Brusim
  • Greencheck
BRUGEL
  • A propos
  • Transparence
  • Vision Stratégique
  • Nos engagements et missions
  • Rapport annuel
  • Offres d'emploi
  • Contacts
Documents
  • Avis
  • Brochures
  • Communiqués
  • Décisions
  • Etudes
  • Formulaires
  • Propositions
  • Rapports
  • Statistiques
  • Réglementation
Thèmes
  • Déménager
  • Consommateurs
  • Mes droits
  • Se protéger d'une coupure
  • Les acteurs du marché
  • Energies renouvelables
  • Tarifs de distribution
  • Eau
  • Infos pour le secteur de l'énergie
  • Client protégé
© Copyright 2024 Mentions Légales Privacy Transparence nl


Conditions d'utilisation

Ces conditions de service ("Conditions", "Accord") sont un accord entre le site Web ("Exploitant du site Web", "nous", "nous" ou "nos") et vous ("Utilisateur", "vous" ou "votre "). Le présent accord définit les conditions générales de votre utilisation de ce site Web et de l'un de ses produits ou services (collectivement, "site Web" ou "services").

Liens vers d'autres sites web

Bien que ce site web puisse être lié à d'autres sites web, nous ne sommes pas impliqués, directement ou indirectement, dans aucune approbation, association, parrainage, adhésion ou affiliation avec un site web lié, sauf indication contraire dans la présente.

Vous devez lire attentivement les mentions légales et les autres conditions d'utilisation de tout site web auquel vous accédez via un lien à partir de ce site web. Votre lien vers d'autres pages hors site ou d'autres sites web est à vos propres risques.

Utilisation des cookies

Le site web peut utiliser des cookies afin de personnaliser et de faciliter la navigation maximale de l'utilisateur sur ce site. L'Utilisateur peut configurer son navigateur pour être notifié et refuser l'installation des cookies que nous lui envoyons.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur sur ce site. Politique en matière de cookies

Que les essentiels Je suis d'accord