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Adoption: 20.01.2026 | Parution: 20.01.2026
Calendrier des mises à jour Brusim - 2026
Calendrier des mises à jour Brusim - 2026
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Adoption: 19.01.2026
Observatoire du partage d'énergie en Région de Bruxelles-Capitale
Cet observatoire a pour objectif d'informer les bruxellois et bruxelloises sur les dernières évolutions en matière de partage d'électricité au niveau de chaque commune et plus globalement au niveau de la Région.
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  • Electricité verte
Adoption: 16.01.2026 | Parution: 09.02.2026
Décision 346 relative à la méthodologie tarifaire Vivaqua 2027-2031
La nouvelle méthodologie tarifaire pour la période 2027-31 répond de manière ambitieuse aux deux objectifs principaux que BRUGEL s’était fixés en concertation avec Vivaqua : - Permettre à Vivaqua de retrouver une structure bilantaire saine, en limitant son endettement à un niveau raisonnable ; - Répondre aux besoins d’investissements, en particulier au niveau du réseau d'assainissement. Cette méthodologie offre à Vivaqua des leviers suffisants pour couvrir ses coûts d’exploitation et l’intégralité de ses investissements.
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Adoption: 16.01.2026 | Parution: 09.02.2026
Rapport 132 relatif à la motivation de la nouvelle méthodologie tarifaire applicable à Vivaqua pour la période 2027-2031
Ce rapport présente les orientations envisagées et retenues par BRUGEL pour la nouvelle méthodologie tarifaire applicable à Vivaqua pour la période 2027-31.
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Adoption: 16.01.2026 | Parution: 09.02.2026
Rapport 136 relatif à la procédure de consultation relative au projet de nouvelle méthodologie tarifaire applicable à Vivaqua pour la période 2027-2031
Le présent rapport vise à répondre aux commentaires reçus lors de la consultation publique et de la consultation de Brupartners et Comité des usagers de l’eau concernant le projet de méthodologie applicable à Vivaqua pour la période 2027-2031.
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Adoption: 17.12.2025 | Parution: 07.01.2026
Décision 375 relative aux propositions par Synergrid pour l’encadrement de la fourniture de services de flexibilité par les utilisateurs du réseau de distribution
Par cette décision, BRUGEL approuve les propositions de Synergrid pour l’encadrement de la fourniture de services de flexibilité des utilisateurs du réseau de distribution raccordés en basse tension rendant possible leur participation aux produits aFRR et mFRR.
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  • Modèle de marché
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  • Flexibilité/agrégation
Adoption: 16.12.2025 | Parution: 06.01.2026
Décision 334 relative à la méthodologie tarifaire Hydria pour la période 2027-2028
La méthodologie tarifaire doit permettre de déterminer le coût-vérité de l'eau, c'est-à-dire de couvrir de manière efficiente l'ensemble des coûts nécessaires pour l'exercice des missions des opérateurs de l'eau (en l'espèce Hydria), dans le respect de leurs obligations légales ou réglementaires et sans préjudice d'une éventuelle participation financière de la Région, et ainsi d'appliquer le principe de récupération des coûts des services liés à l'utilisation de l'eau, y compris les coûts pour l'environnement et les ressources.
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Adoption: 16.12.2025 | Parution: 07.01.2026
Décision 369 relative au manuel de procédures de contrôle interne
Depuis le 1er janvier 2025, le Code des finances publiques (Codex) a remplacé l’ancienne ordonnance organique portant les dispositions applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle (OOBCC). Exclue du champ d’application du Codex en vertu de son article 4, il était indispensable que BRUGEL se dote d'un ensemble de règles, dispositifs et procédures de contrôle garantissant la conformité réglementaire, la fiabilité financière et la bonne gouvernance de l'organisation.
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