nl
Extranet
  • Nouvelles
    • Les actualités
    • Les consultations
  • Documents
    • Avis
    • Brochures
    • Communiqués
    • Décisions
    • Études
    • Formulaires
    • Propositions
    • Rapports
    • Statistiques
    • Réglementations
  • BRUSIM
  • GREENCHECK
  • Thèmes
    • Déménager
    • Consommateurs
    • Mes droits
    • Se protéger d'une coupure
    • Les acteurs du marché
    • Énergies renouvelables
    • Tarifs de distribution
    • Eau
    • Infos pour le secteur de l'énergie
  • BRUGEL
    • À propos
    • Transparence
    • Vision stratégique
    • Nos engagements et missions
    • Rapport annuel
    • Offres d'emploi
    • Contacts
  • Client protégé
  • Service des litiges
  • Partage d'énergie
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Tous les documents

Les documents

Annuler

2313 documents

Adoption: 27.08.2026 | Parution: 15.09.2026
Avis 420 relatif à l'avant-projet d’ordonnances de transposition (électricité, gaz, énergie thermique)
Dans cet avis sur l’avant-projet de modification de l’ordonnance transposant des directives européennes visant à préparer le système énergétique bruxellois aux défis de la transition énergétique, BRUGEL insiste notamment sur l’importance d’une planification anticipative des réseaux, d’une gestion efficace des congestions, d’une répartition claire des responsabilités entre les acteurs et d’un rôle renforcé du régulateur. BRUGEL rappelle que les décisions prises aujourd’hui structureront durablement l’avenir énergétique de la Région bruxelloise et formule plusieurs propositions destinées à garantir un cadre cohérent, efficace et adapté aux enjeux futurs.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Modèle de marché
Adoption: 27.08.2026 | Parution: 28.09.2026
Avis 421 relatif à l’avant-projet d’ordonnance organisant la reprise au niveau régional du contrôle des mesures de sécurité applicables au réseau de distribution de gaz
Dans cet un avis relatif à l’avant-projet d’ordonnance organisant la reprise au niveau régional du contrôle des mesures de sécurité applicables au réseau de distribution de gaz, BRUGEL constate que le projet ne lui octroie pas de nouvelles compétences en la matière et estime dès lors nécessaire d’assurer une concertation avec les autorités concernées, afin d'intégrer les impératifs de sécurité dans les projets d'investissements et de contrôler l'évolution des coûts.
  • Catégories :
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 27.08.2026 | Parution: 28.09.2026
Décision 405 relative à l'organigramme de BRUGEL
Par cette décision, BRUGEL revoit son organigramme afin d’améliorer la transversalité, la flexibilité et la résilience de l’organisation, tout en offrant aux équipes des perspectives de carrière claires et lisibles.
  • Catégories :
  • Régulateurs
Adoption: 27.08.2026 | Parution: 28.09.2026
Décision 407 relative aux soldes tarifaires rapportés par Sibelga portant sur l’exercice d’exploitation 2025
Les soldes régulatoires sont définis comme étant l’écart observé, pour chacune des années de la période régulatoire entre, d’une part, les coûts prévisionnels repris dans le budget approuvé et les coûts réels rapportés et, d’autre part, les revenus prévisionnels repris dans le budget approuvé et les revenus enregistrés. La présente décision porte sur l’exercice 2025 de Sibelga - électricité et gaz.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 24.08.2026 | Parution: 28.09.2026
Décision 404 relative à la demande de Sibelga d’approbation d’une version adaptée du modèle de contrat entre le GRD et le FSP
Par cette décision, BRUGEL approuve la proposition de Sibelga d’apporter des modifications mineures au contrat type entre le gestionnaire du réseau de distribution (GRD) et le fournisseur de services de flexibilité (FSP), pour l’encadrement de la fourniture de services de flexibilité par les utilisateurs du réseau de distribution.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Flexibilité/agrégation
Adoption: 12.08.2026 | Parution: 13.08.2026
Décision 402 relative à la prolongation de l’agrément de Certinergie ASBL comme organisme certificateur d’installations de production d’électricité verte
Par cette décision, BRUGEL prolonge l’agrément de Certinergie ASBL en tant qu'organisme certificateur agréé (OCA) pour la certification des installations de production d’électricité verte en Région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 12.08.2026 | Parution: 13.08.2026
Décision 403 relative à la prolongation de l’agrément de Procontrol ASBL comme organisme certificateur d’installations de production d’électricité verte
Par cette décision, BRUGEL prolonge l’agrément de Procontrol ASBL en tant qu'organisme certificateur agréé (OCA) pour la certification des installations de production d’électricité verte en Région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 28.07.2026 | Parution: 28.07.2026
Rapport annuel 2025 - Droits des consommateurs résidentiels et fonctionnement du marché de l’énergie à Bruxelles
Cette publication analyse l'évolution du marché résidentiel de l'énergie à Bruxelles. Elle met notamment en évidence un marché qui se stabilise progressivement après la crise énergétique, mais qui reste marqué par une concurrence limitée, des factures d'électricité en hausse et une vulnérabilité énergétique persistante pour de nombreux ménages.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
  • Previous
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • Next
Retrouvez toute l’actualité de BRUGEL via notre newsletter, inscrivez-vous …
Merci votre inscription a bien été prise en compte.
Veuillez indiquer votre adresse e-mail.
Une erreur c'est produite lors de votre inscription.
Suivez-nous sur les réseaux sociaux
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
Nouvelles
  • Actualités
  • Consultations
Outils
  • Statistiques
  • Brusim
  • Greencheck
BRUGEL
  • A propos
  • Transparence
  • Vision Stratégique
  • Nos engagements et missions
  • Rapport annuel
  • Offres d'emploi
  • Contacts
Documents
  • Avis
  • Brochures
  • Communiqués
  • Décisions
  • Etudes
  • Formulaires
  • Propositions
  • Rapports
  • Statistiques
  • Réglementation
Thèmes
  • Déménager
  • Consommateurs
  • Mes droits
  • Se protéger d'une coupure
  • Les acteurs du marché
  • Energies renouvelables
  • Tarifs de distribution
  • Eau
  • Infos pour le secteur de l'énergie
  • Client protégé
© Copyright 2024 Mentions Légales Privacy Transparence nl


Conditions d'utilisation

Ces conditions de service ("Conditions", "Accord") sont un accord entre le site Web ("Exploitant du site Web", "nous", "nous" ou "nos") et vous ("Utilisateur", "vous" ou "votre "). Le présent accord définit les conditions générales de votre utilisation de ce site Web et de l'un de ses produits ou services (collectivement, "site Web" ou "services").

Liens vers d'autres sites web

Bien que ce site web puisse être lié à d'autres sites web, nous ne sommes pas impliqués, directement ou indirectement, dans aucune approbation, association, parrainage, adhésion ou affiliation avec un site web lié, sauf indication contraire dans la présente.

Vous devez lire attentivement les mentions légales et les autres conditions d'utilisation de tout site web auquel vous accédez via un lien à partir de ce site web. Votre lien vers d'autres pages hors site ou d'autres sites web est à vos propres risques.

Utilisation des cookies

Le site web peut utiliser des cookies afin de personnaliser et de faciliter la navigation maximale de l'utilisateur sur ce site. L'Utilisateur peut configurer son navigateur pour être notifié et refuser l'installation des cookies que nous lui envoyons.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur sur ce site. Politique en matière de cookies

Que les essentiels Je suis d'accord