Thèmes

• Energies renouvelables Mécanisme des certificats verts
• Les acteurs du marché Introduction
• Déménager Intro
• Energies renouvelables Certification d’une installation
• Déménager Je quitte mon ancien logement
• Déménager J’arrive dans mon nouveau logement
• Se protéger d'une coupure Quelle est la durée du statut de client protégé ?
• Eau Procédure d'adoption avant report - Période 2021-2026
• Se protéger d'une coupure Comment obtenir le statut de client protégé
• Déménager Encore une question ?
• Les acteurs du marché Compétence de l'état et des régions
• Consommateurs Les types de compteurs
• Se protéger d'une coupure Le tarif social pour l'électricité et le gaz
• Infos pour le secteur de l'énergie Le statut OCA (Organismes certificateurs agréés)
• Infos pour le secteur de l'énergie SLP
• Consommateurs La conversion des réseaux de gaz
• Plus de résultats

Documents

• Propositions > Proposition 35 relative au coefficient multiplicateur appliqué au photovoltaïque
• Rapports > Rapport Annuel 2023 - Fonctionnement du marché des certificats verts et des garanties d’origine en 2023
• Propositions > Proposition 34 relative à l’évolution du système de soutien pour la production d’électricité renouvelable en Région de Bruxelles-Capitale
• Décisions > Décision 262 relative à l’octroi de l’agrément à l’organisme certificateur Atlas Contrôle asbl pour la certification des installations de production d’électricité verte
• Formulaires > 1b. PV - Certification d'une installation
• Formulaires > 1c. PV - Extension d'une installation
• Formulaires > 1d. PV - Remplacement d'une installation
• Formulaires > 1a. COGEN - Certification d'une installation
• > Accord traitement données entre OCA et BRUGEL
• > Guide Extranet pour OCA
• Plus de résultats

Nouvelles

• Situation Belpower
• BRUGEL publie les méthodologies tarifaires relatives à la distribution d'électricité et de gaz pour la période 2020-2024
• Présentation des plans d’investissements
• Certification des installations de production d’électricité verte
• Promouvoir et favoriser le partage d'énergie en Région de Bruxelles-Capitale
• Etude sur la prise en compte des coûts environnementaux dans la tarification de l’eau
• Nomination du Président du Conseil d’Administration de BRUGEL et de deux nouveaux administra·teur·trice·s
• BRUGEL octroie la 1ère autorisation à une communauté d’énergie en Région de Bruxelles-Capitale
• BRUGEL octroie une 2e autorisation à une communauté d’énergie en Région de Bruxelles-Capitale
• Guide d'interprétation sur les autorisations délivrées aux communautés d'énergie
• BRUGEL délivre une autorisation à la communauté d’énergie locale « Quartier Chomé »
• Le service des litiges fait valoir les droits d’un consommateur lésé suite au disfonctionnement d’Atrias
• Nouvelle autorisation à une communauté d'énergie
• Amélioration de la protection des consommateurs·trices dans le secteur de l'énergie en Région de Bruxelles-Capitale
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