Brugel
nl
Extranet
  • Nouvelles
    • Les actualités
    • Les consultations
  • Documents
    • Avis
    • Brochures
    • Communiqués
    • Décisions
    • Études
    • Formulaires
    • Propositions
    • Rapports
    • Statistiques
    • Réglementations
  • BRUSIM
  • GREENCHECK
  • Thèmes
    • Déménager
    • Consommateurs
    • Mes droits
    • Se protéger d'une coupure
    • Les acteurs du marché
    • Énergies renouvelables
    • Tarifs de distribution
    • Eau
    • Infos pour le secteur de l'énergie
  • BRUGEL
    • À propos
    • Transparence
    • Vision stratégique
    • Nos engagements et missions
    • Rapport annuel
    • Offres d'emploi
    • Contacts
  • Client protégé
  • Service des litiges
  • Partage d'énergie
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Tous les documents

Les documents

Annuler

2061 documents

Adoption: 21.12.2023 | Parution: 16.01.2024
Avis 378 relatif au programme des missions de service public 2024 de Sibelga
Dans son avis sur le programme des missions de service public de Sibelga pour l’année 2024, BRUGEL propose d’approuver le programme, en émettant toutefois des réserves sur la prise en charge exclusivement par l'usager des frais de fourniture d’électricité de l’éclairage public, compte tenu de la gouvernance risquée et peu prudente opérée par SIBELGA en la matière.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
Adoption: 20.12.2023 | Parution: 20.12.2023
Commentaires BE
Commentaires BE
  • Catégories :
  • Electricité
Adoption: 20.12.2023 | Parution: 20.12.2023
Commentaires STIB
Commentaires STIB
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
Adoption: 20.12.2023 | Parution: 20.12.2023
Courrier Conseil des Usagers
Courrier Conseil des Usagers
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
Adoption: 20.12.2023 | Parution: 20.12.2023
Courrier Febeg
Courrier Febeg
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
Adoption: 20.12.2023 | Parution: 20.12.2023
Courrier STIB
Courrier STIB
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
Adoption: 19.12.2023 | Parution: 22.12.2023
Avis 376 relatif au projet d’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté du 4 octobre 2007 portant précision des critères spécifiques et de la procédure relatifs à l'attribution du statut de client protégé par BRUGEL
Cet avis porte sur le projet d’ordonnance portant précision des critères spécifiques et de la procédure relatifs à l'attribution du statut de client protégé par BRUGEL. Les remarques portent sur la rehausse des maximas de revenus, l’ouverture de la dette au niveau du rappel en lieu et place de la mise en demeure, du recours à FIDUS afin de disposer des pièces justificatives et des impacts liés à la mise en place en place de nouvelles règles non essentielles pour l’octroi du statut.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
Adoption: 19.12.2023 | Parution: 08.01.2024
Avis 377 relatif au projet de contrat de gestion d’Hydria
Le Gouvernement a demandé à BRUGEL de remettre son avis sur le projet de nouveau contrat de gestion d’Hydria pour la période 2023-2028.
  • Catégories :
  • Eau
  • Previous
  • 34
  • 35
  • 36
  • 37
  • 38
  • Next
Retrouvez toute l’actualité de BRUGEL via notre newsletter, inscrivez-vous …
Merci votre inscription a bien été prise en compte.
Veuillez indiquer votre adresse e-mail.
Une erreur c'est produite lors de votre inscription.
Suivez-nous sur les réseaux sociaux
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
brugel.brussels
Nouvelles
  • Actualités
  • Consultations
Outils
  • Brusim
  • Greencheck
BRUGEL
  • A propos
  • Transparence
  • Vision Stratégique
  • Nos engagements et missions
  • Rapport annuel
  • Offres d'emploi
  • Contacts
Documents
  • Avis
  • Brochures
  • Communiqués
  • Décisions
  • Etudes
  • Formulaires
  • Propositions
  • Rapports
  • Statistiques
  • Réglementation
Thèmes
  • Déménager
  • Consommateurs
  • Mes droits
  • Se protéger d'une coupure
  • Les acteurs du marché
  • Energies renouvelables
  • Tarifs de distribution
  • Eau
  • Infos pour le secteur de l'énergie
  • Client protégé
© Copyright 2024 Mentions Légales Privacy Transparence nl


Conditions d'utilisation

Ces conditions de service ("Conditions", "Accord") sont un accord entre le site Web ("Exploitant du site Web", "nous", "nous" ou "nos") et vous ("Utilisateur", "vous" ou "votre "). Le présent accord définit les conditions générales de votre utilisation de ce site Web et de l'un de ses produits ou services (collectivement, "site Web" ou "services").

Liens vers d'autres sites web

Bien que ce site web puisse être lié à d'autres sites web, nous ne sommes pas impliqués, directement ou indirectement, dans aucune approbation, association, parrainage, adhésion ou affiliation avec un site web lié, sauf indication contraire dans la présente.

Vous devez lire attentivement les mentions légales et les autres conditions d'utilisation de tout site web auquel vous accédez via un lien à partir de ce site web. Votre lien vers d'autres pages hors site ou d'autres sites web est à vos propres risques.

Utilisation des cookies

Le site web peut utiliser des cookies afin de personnaliser et de faciliter la navigation maximale de l'utilisateur sur ce site. L'Utilisateur peut configurer son navigateur pour être notifié et refuser l'installation des cookies que nous lui envoyons.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur sur ce site. Politique en matière de cookies

Que les essentiels Je suis d'accord