Brugel
nl
Extranet
  • Nouvelles
    • Les actualités
    • Les consultations
  • Documents
    • Avis
    • Brochures
    • Communiqués
    • Décisions
    • Études
    • Formulaires
    • Propositions
    • Rapports
    • Statistiques
    • Réglementations
  • BRUSIM
  • GREENCHECK
  • Thèmes
    • Déménager
    • Consommateurs
    • Mes droits
    • Se protéger d'une coupure
    • Les acteurs du marché
    • Énergies renouvelables
    • Tarifs de distribution
    • Eau
    • Infos pour le secteur de l'énergie
  • BRUGEL
    • À propos
    • Transparence
    • Vision stratégique
    • Nos engagements et missions
    • Rapport annuel
    • Offres d'emploi
    • Contacts
  • Client protégé
  • Service des litiges
  • Partage d'énergie
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Tous les documents

Les documents

Annuler

2035 documents

Adoption: 01.01.2011 | Parution: 07.09.2017
SANS_20110426_LTAILDEMAN_15167_1
  • Catégories :
  • Régulateurs
Adoption: 01.01.2011 | Parution: 07.09.2017
ZTXT_20120308_BBROUWET_30658_1
  • Catégories :
  • Régulateurs
Déménagement en Région bruxelloise
Un déménagement est un moment sensible dans la vie d’un consommateur car il entraîne un changement d’utilisateur sur un point de fourniture de gaz et d’électricité. Pour éviter bien des soucis, penser gaz et électricité est tout aussi important que de faire d’autres démarches liées à son changement d’adresse. Cela doit devenir un réflexe et le document de reprise des énergies un document familier à tout consommateur. Il est important de relever les compteurs de votre ancienne et de votre nouvelle adresse. Cela vous évitera bien des soucis et des mauvaises surprises comme par exemple payer pour les consommations d’un locataire précédent !
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Déménagement
Adoption: 10.12.2010 | Parution: 10.12.2010
AVIS 105
Relatif à la renonciation à sa licence de fourniture d’électricité en Région de Bruxelles-Capitale par la société EDF Belgium s.a.
  • Catégories :
  • Licences de fourniture
Adoption: 10.12.2010 | Parution: 10.12.2010
Avis 106
Relatif au programme d’exécution des missions de service public du gestionnaire de réseau de distribution SIBELGA pour l’année 2011.
  • Catégories :
  • Gestion du réseau
Adoption: 10.12.2010 | Parution: 10.12.2010
R10-073
Objet du litige: incohérence des données de comptage après le changement du compteur gaz. Contenu de la décision:la Chambre a constaté qu’elle ne dispose pas d’éléments lui permettant de douter de la pertinence des moyens invoqués par Sibelga. Par conséquent, la demande a été déclarée non fondée.
  • Catégories :
  • Gestion du réseau
Adoption: 10.12.2010 | Parution: 10.12.2010
R10-079
Objet du litige: demande de rectifier les données de comptage. Contenu de la décision: la Chambre a entériné l’accord intervenu entre les parties.
  • Catégories :
  • Gestion du réseau
Adoption: 30.11.2010 | Parution: 30.11.2010
Etude 02
Relative à l’étude d’évaluation de la CWAPE, référence CD-10j13-CWAPE, concernant ‘les mesures sociales applicables en Région wallonne.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • Previous
  • 234
  • 235
  • 236
  • 237
  • 238
  • Next
Retrouvez toute l’actualité de BRUGEL via notre newsletter, inscrivez-vous …
Merci votre inscription a bien été prise en compte.
Veuillez indiquer votre adresse e-mail.
Une erreur c'est produite lors de votre inscription.
Suivez-nous sur les réseaux sociaux
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
brugel.brussels
Nouvelles
  • Actualités
  • Consultations
Outils
  • Brusim
  • Greencheck
BRUGEL
  • A propos
  • Transparence
  • Vision Stratégique
  • Nos engagements et missions
  • Rapport annuel
  • Offres d'emploi
  • Contacts
Documents
  • Avis
  • Brochures
  • Communiqués
  • Décisions
  • Etudes
  • Formulaires
  • Propositions
  • Rapports
  • Statistiques
  • Réglementation
Thèmes
  • Déménager
  • Consommateurs
  • Mes droits
  • Se protéger d'une coupure
  • Les acteurs du marché
  • Energies renouvelables
  • Tarifs de distribution
  • Eau
  • Infos pour le secteur de l'énergie
  • Client protégé
© Copyright 2024 Mentions Légales Privacy Transparence nl
Conditions d'utilisation

Ces conditions de service ("Conditions", "Accord") sont un accord entre le site Web ("Exploitant du site Web", "nous", "nous" ou "nos") et vous ("Utilisateur", "vous" ou "votre "). Le présent accord définit les conditions générales de votre utilisation de ce site Web et de l'un de ses produits ou services (collectivement, "site Web" ou "services").

Liens vers d'autres sites web

Bien que ce site web puisse être lié à d'autres sites web, nous ne sommes pas impliqués, directement ou indirectement, dans aucune approbation, association, parrainage, adhésion ou affiliation avec un site web lié, sauf indication contraire dans la présente.

Vous devez lire attentivement les mentions légales et les autres conditions d'utilisation de tout site web auquel vous accédez via un lien à partir de ce site web. Votre lien vers d'autres pages hors site ou d'autres sites web est à vos propres risques.

Utilisation des cookies

Le site web peut utiliser des cookies afin de personnaliser et de faciliter la navigation maximale de l'utilisateur sur ce site. L'Utilisateur peut configurer son navigateur pour être notifié et refuser l'installation des cookies que nous lui envoyons.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur sur ce site. Politique en matière de cookies

Que les essentiels Je suis d'accord