1903 documents
Adoption:
08.09.2017
|
Parution:
21.09.2017
Relatif à la demande de reconnaissance du gestionnaire de réseau de traction ferroviaire introduite par INFRABEL auprès de la Direction Générale de l’Energie.
Adoption:
08.09.2017
|
Parution:
21.09.2017
Relative à la délégation de signature au sein de BRUGEL.
Adoption:
08.09.2017
|
Parution:
21.09.2017
Relative au développement d’un réseau d’infrastructures de points de ravitaillement en GNC ouverts au public au sein de la Région de Bruxelles-Capitale.
Adoption:
08.09.2017
|
Parution:
27.09.2017
Dans son évaluation annuelle du niveau de soutien au photovoltaïque, BRUGEL estime que les paramètres économiques actuels permettent d’adapter le taux d’octroi de certificats verts de 15% à la baisse, tout en gardant un temps de retour simple sur investissement de 7 ans et un taux de rentabilité attractif.
Adoption:
08.09.2017
|
Parution:
21.09.2017
Cahier thématique 02 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2016. Celui-ci aborde le Traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges.
Adoption:
08.09.2017
|
Parution:
21.09.2017
Cahier thématique 03 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2016. Celui-ci aborde le Droits des consommateurs résidentiels et fonctionnement des marchés électricité et gaz.
Adoption:
08.09.2017
|
Parution:
21.09.2017
Cahier thématique 04 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2016. Celui-ci aborde le Fonctionnement du marché des certificats verts et des garanties d’origine.
Adoption:
08.09.2017
|
Parution:
21.09.2017
Cahier thématique 01 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2016. Celui-ci aborde le marché de détail de l’électricité et du gaz naturel en région de Bruxelles-Capitale
