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Adoption:
12.12.2023
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Parution:
15.01.2024
ILC - Compteur erroné - Mauvais code EAN - Facturation erronée - Annulation de facture - Inscription erronée
Adoption:
05.12.2023
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Parution:
17.05.2022
Notre jeu de données reprend les informations sur le parc de production d'électricité verte en région de Bruxelles-Capitale ainsi qu’une vue complète sur la dynamique du marché Certificats Verts.
Adoption:
05.12.2023
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Parution:
17.05.2022
Notre jeu de données reprend les informations sur le parc de production d'électricité verte en région de Bruxelles-Capitale ainsi qu’une vue complète sur la dynamique du marché Certificats Verts (CV).
1er fichier : le parc de production
2e fichier : le marché des CV
De mi-2019 à mi-2022, BRUGEL a opéré un cadre dérogatoire dans lequel des projets innovants pouvaient solliciter des dérogations aux règles de marché et tarifaires. Six projets ont ainsi vu le jour. Ce rapport a pour objectif de présenter, d'une part, les dérogations accordées, et d'autre part, de mettre en évidence les leçons à tirer, tant sur les plans économique et technique que sur les plans social et environnemental.
Adoption:
05.12.2023
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Parution:
18.03.2024
Dans ce rapport, BRUGEL recense les réactions émises dans le cadre de la consultation publique relative à la proposition de SIBELGA de règlement technique pour la gestion du réseau de gaz et apporte des réponses circonstanciées sur les demandes formulées.
Adoption:
28.11.2023
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Parution:
28.11.2023
Accord traitement données entre OCA et BRUGEL
Adoption:
28.11.2023
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Parution:
30.11.2023
Adoption:
28.11.2023
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Parution:
30.11.2023