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Adoption: 08.02.2019 | Parution: 26.02.2019
La production d’énergie solaire photovoltaïque a le vent en poupe en Région de Bruxelles-Capitale
BRUGEL, le régulateur bruxellois pour l’énergie, tire un premier bilan sur la production d’énergie solaire photovoltaïque en Région de Bruxelles-Capitale. L’année 2018 fut une année record.
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Adoption: 07.02.2019 | Parution: 07.01.2019
Liste des fournisseurs / intermédiaires pour le rachat des certificats verts
Liste des fournisseurs / intermédiaires pour le rachat des certificats verts.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 07.02.2019 | Parution: 07.02.2019
Transmission Index Cogénération
Fichier Excel pour la transmission des index pour les Cogénérations
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  • Electricité verte
Adoption: 06.02.2019 | Parution: 25.02.2019
Décision 82 relative à la plainte déposée par M. X. contre le gestionnaire du réseau de distribution SIBELGA
La non-réalisation de travaux par l’utilisateur du réseau, alors qu’ils ont été demandés par SIBELGA avant son intervention, entraine une facturation dans le chef de cet utilisateur pour déplacement inutile.
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  • Electricité
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  • Gaz
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  • Tarifs
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  • Plaintes
Adoption: 06.02.2019 | Parution: 26.02.2019
Décision 84 relative au plan du personnel de BRUGEL pour l'année 2019
Établi en application de l’article 6 et 42 de l’Arrêté du Gouvernement de la RBC du 23 mai 2014 portant le statut administratif et pécuniaire des agents de Bruxelles Gaz Électricité (BRUGEL). Version définitive après consultation syndicale et avis de la Ministre.
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  • Régulateurs
Adoption: 06.02.2019
Observatoire des prix de l'électricité et du gaz - 2018 - T4.
Cette édition porte sur les mois d'octobre à décembre 2018. Les faits marquants de ce dernier trimestre 2018 portent essentiellement sur la continuité de la hausse du prix de l’électricité et du gaz. En effet, la volatilité des prix sur le marché de gros a poursuivi sa tendance haussière, accentuée par ailleurs par l’effet saisonnier.
  • Catégories :
  • Electricité
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  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 23.01.2019 | Parution: 11.02.2019
Etude d'initiative 28 relative à l'identification et la définition des indicateurs de suivi de la qualité des services et des investissements et la sélection des indicateurs pertinents à la mise en place d'une régulation incitative.
Cette étude a été menée afin d'identifier des indicateurs relatifs à la qualité de service du gestionnaire de réseau de distribution SIBELGA. Une sélection d'indicateurs a ainsi également été proposée dans le cadre de la mise en place d'une régulation incitative
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 21.01.2019 | Parution: 18.03.2021
Décision R2018-055
Suivi incorrect du fournisseur d'énergie de la demande de rehaussement de la puissance du limiteur introduite par le C.P.A.S.
  • Catégories :
  • Conversion
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  • Electricité
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  • Gestion du réseau
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  • Plaintes
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