Brugel
nl
Extranet
  • Nouvelles
    • Les actualités
    • Les consultations
  • Documents
    • Avis
    • Brochures
    • Communiqués
    • Décisions
    • Études
    • Formulaires
    • Propositions
    • Rapports
    • Statistiques
    • Réglementations
  • BRUSIM
  • GREENCHECK
  • Thèmes
    • Déménager
    • Consommateurs
    • Mes droits
    • Se protéger d'une coupure
    • Les acteurs du marché
    • Énergies renouvelables
    • Tarifs de distribution
    • Eau
    • Infos pour le secteur de l'énergie
  • BRUGEL
    • À propos
    • Transparence
    • Vision stratégique
    • Nos engagements et missions
    • Rapport annuel
    • Offres d'emploi
    • Contacts
  • Client protégé
  • Service des litiges
  • Partage d'énergie
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Avis

Avis

Annuler

394 documents

Adoption: 24.10.2024 | Parution: 18.11.2024
Avis 392 relatif au projet de plan de développement pour le réseau électrique proposé par le gestionnaire du réseau de distribution pour la période 2025-2029
Dans cet avis sur le projet définitif de plan de développement pour l’électricité établi par le gestionnaire du réseau de distribution, pour la période 2025-2029, en vue de son approbation par le Gouvernement, BRUGEL propose de rejeter le PDD de Sibelga pour défaut de motivation des quantités relatives aux investissements proposés.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 24.10.2024 | Parution: 18.11.2024
Avis 393 relatif au projet définitif de plan de développement pour le gaz proposé par le GRD pour la période 2025-2029
Dans cet avis sur le projet définitif de plan de développement pour le gaz établi par le gestionnaire du réseau de distribution, pour la période 2025-2029, en vue de son approbation par le Gouvernement, BRUGEL propose de ne pas approuver le projet de plan et demande à SIBELGA de revoir à la baisse les quantités d’investissements estimées pour la période 2025-2029.
  • Catégories :
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 18.09.2024 | Parution: 18.11.2024
Avis d'initiative 391 relatif à l’organisation des procédures de déménagement établies par le MIG6 au regard du droit
Ce projet d’avis examine les défis liés à la gestion des déménagements en matière d’énergie à Bruxelles et plus particulièrement les difficultés rencontrées par les nouveaux occupants d’un logement qui se voient facturer des consommations antérieures à leur arrivée depuis la mise en œuvre du MIG 6.
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 17.07.2024 | Parution: 26.08.2024
Avis 390 relatif au rapport du gestionnaire du réseau de distribution sur l’exécution des missions de service public en matière d’électricité et de gaz pour l’année 2023
Le présent avis concerne le rapport sur l’exécution des missions de service public (MSP) pour l’année 2023 de SIBELGA (à l’exception du volet social traité dans le cahier thématique résidentiel) et les points d’attention à intégrer dans le programme 2025 à venir.
  • Catégories :
  • Conversion
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Indemnisation
  • ,
  • Plaintes
  • ,
  • Droits du consommateur
  • ,
Adoption: 25.06.2024 | Parution: 16.07.2024
Avis d'initiative 389 relatif aux lignes directrices à l’exercice par BRUGEL de sa compétence d’infliger des amendes administratives
BRUGEL se dote de lignes directrices pour préciser les modalités d'exercice de sa compétence d’infliger des amendes administratives sur la base de l’article 32 de l’ordonnance électricité et de l’article 24 de l’ordonnance gaz.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Régulateurs
  • ,
  • Eau
Adoption: 05.06.2024 | Parution: 25.06.2024
Avis 387 relatif à la demande d’avis du ministre de l’Énergie portant sur la consultation sectorielle du marché de l’énergie
Le ministre de l’Énergie a sollicité l’avis de BRUGEL sur la consultation sectorielle relative à l’organisation des marchés de l’énergie, dans laquelle les acteurs du Conseil des Usagers ont été invités individuellement à établir leurs constats et à émettre leurs recommandations sur 3 thématiques : le métier et le rôle de fournisseur, le rôle du consommateur et les outils qui lui permettent de tirer profit du marché et la protection de l’accès à l’énergie dans un contexte de précarité et de transition énergétique.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Modèle de marché
Adoption: 05.06.2024 | Parution: 24.06.2024
Avis d'initiative 388 relatif à des propositions d’amélioration du régime d’indemnisation pour les dysfonctionnements liés à la plateforme Atrias
Dans le présent avis, BRUGEL suggère au Gouvernement bruxellois de poursuivre une modification de l’ordonnance afin de prévoir un régime d’indemnisation plus protecteur pour les usagers qui seraient lésés par des blocages informatiques de la plateforme d’échanges d’informations Atrias.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 23.04.2024 | Parution: 14.05.2024
Avis 386 relatif à l’avant-projet d’ordonnance modifiant diverses dispositions en matière d’énergie et de climat
Cet avis reprend les commentaires de BRUGEL sur la modification de diverses dispositions relatives notamment à l'accès au statut de client protégé, à l'achat des CV au prix minimum garanti et au stockage d'électricité.
  • Catégories :
  • Electricité verte
  • ,
  • Clients protégés
  • Previous
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • Next
Retrouvez toute l’actualité de BRUGEL via notre newsletter, inscrivez-vous …
Merci votre inscription a bien été prise en compte.
Veuillez indiquer votre adresse e-mail.
Une erreur c'est produite lors de votre inscription.
Suivez-nous sur les réseaux sociaux
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
brugel.brussels
Nouvelles
  • Actualités
  • Consultations
Outils
  • Statistiques
  • Brusim
  • Greencheck
BRUGEL
  • A propos
  • Transparence
  • Vision Stratégique
  • Nos engagements et missions
  • Rapport annuel
  • Offres d'emploi
  • Contacts
Documents
  • Avis
  • Brochures
  • Communiqués
  • Décisions
  • Etudes
  • Formulaires
  • Propositions
  • Rapports
  • Statistiques
  • Réglementation
Thèmes
  • Déménager
  • Consommateurs
  • Mes droits
  • Se protéger d'une coupure
  • Les acteurs du marché
  • Energies renouvelables
  • Tarifs de distribution
  • Eau
  • Infos pour le secteur de l'énergie
  • Client protégé
© Copyright 2024 Mentions Légales Privacy Transparence nl


Conditions d'utilisation

Ces conditions de service ("Conditions", "Accord") sont un accord entre le site Web ("Exploitant du site Web", "nous", "nous" ou "nos") et vous ("Utilisateur", "vous" ou "votre "). Le présent accord définit les conditions générales de votre utilisation de ce site Web et de l'un de ses produits ou services (collectivement, "site Web" ou "services").

Liens vers d'autres sites web

Bien que ce site web puisse être lié à d'autres sites web, nous ne sommes pas impliqués, directement ou indirectement, dans aucune approbation, association, parrainage, adhésion ou affiliation avec un site web lié, sauf indication contraire dans la présente.

Vous devez lire attentivement les mentions légales et les autres conditions d'utilisation de tout site web auquel vous accédez via un lien à partir de ce site web. Votre lien vers d'autres pages hors site ou d'autres sites web est à vos propres risques.

Utilisation des cookies

Le site web peut utiliser des cookies afin de personnaliser et de faciliter la navigation maximale de l'utilisateur sur ce site. L'Utilisateur peut configurer son navigateur pour être notifié et refuser l'installation des cookies que nous lui envoyons.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur sur ce site. Politique en matière de cookies

Que les essentiels Je suis d'accord