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1903 documents

Adoption: 05.12.2023 | Parution: 17.05.2022
Marché des Certificats Verts et des GO
Notre jeu de données reprend les informations sur le parc de production d'électricité verte en région de Bruxelles-Capitale ainsi qu’une vue complète sur la dynamique du marché Certificats Verts.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 05.12.2023 | Parution: 17.05.2022
Parc de production d'Électricité Verte en Région de Bruxelles-Capitale
Notre jeu de données reprend les informations sur le parc de production d'électricité verte en région de Bruxelles-Capitale ainsi qu’une vue complète sur la dynamique du marché Certificats Verts (CV). 1er fichier : le parc de production 2e fichier : le marché des CV
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 05.12.2023 | Parution: 22.12.2023
Rapport 123 relatif aux enseignements tirés des dérogations aux règles de marché et tarifaires octroyées aux projets dits « innovants » avant la modification des ordonnances électricité et gaz transposant le Clean Energy Package
De mi-2019 à mi-2022, BRUGEL a opéré un cadre dérogatoire dans lequel des projets innovants pouvaient solliciter des dérogations aux règles de marché et tarifaires. Six projets ont ainsi vu le jour. Ce rapport a pour objectif de présenter, d'une part, les dérogations accordées, et d'autre part, de mettre en évidence les leçons à tirer, tant sur les plans économique et technique que sur les plans social et environnemental.
  • Catégories :
  • Electricité verte
    • ,
  • Modèle de marché
Adoption: 05.12.2023 | Parution: 18.03.2024
Rapport 125 relatif à la procédure de consultation concernant la proposition de règlement technique de Sibelga pour le réseau de gaz
Dans ce rapport, BRUGEL recense les réactions émises dans le cadre de la consultation publique relative à la proposition de SIBELGA de règlement technique pour la gestion du réseau de gaz et apporte des réponses circonstanciées sur les demandes formulées.
  • Catégories :
  • Gaz
    • ,
  • Gestion du réseau
    • ,
  • Modèle de marché
    • ,
  • Régulateurs
Adoption: 02.12.2023 | Parution: 05.09.2024
Décision R2023-204
Estimation des index plusieurs années d’affilée ; correction de la consommation ; respect par Sibelga de ses obligations d’information à l’URD que sa consommation est estimée ; régularisation.
  • Catégories :
  • Electricité
    • ,
  • Gaz
    • ,
  • Jurisprudence
    • ,
  • Plaintes