1877 documents
Adoption:
07.02.2019
|
Parution:
07.01.2019
Liste des fournisseurs / intermédiaires pour le rachat des certificats verts.
Adoption:
07.02.2019
|
Parution:
07.02.2019
Fichier Excel pour la transmission des index pour les Cogénérations
Adoption:
06.02.2019
|
Parution:
25.02.2019
La non-réalisation de travaux par l’utilisateur du réseau, alors qu’ils ont été demandés par SIBELGA avant son intervention, entraine une facturation dans le chef de cet utilisateur pour déplacement inutile.
Adoption:
06.02.2019
|
Parution:
26.02.2019
Établi en application de l’article 6 et 42 de l’Arrêté du Gouvernement de la RBC du 23 mai 2014 portant le statut administratif et pécuniaire des agents de Bruxelles Gaz Électricité (BRUGEL).
Version définitive après consultation syndicale et avis de la Ministre.
Adoption:
06.02.2019
Cette édition porte sur les mois d'octobre à décembre 2018. Les faits marquants de ce dernier trimestre 2018 portent essentiellement sur la continuité de la hausse du prix de l’électricité et du gaz. En effet, la volatilité des prix sur le marché de gros a poursuivi sa tendance haussière, accentuée par ailleurs par l’effet saisonnier.
Cette étude a été menée afin d'identifier des indicateurs relatifs à la qualité de service du gestionnaire de réseau de distribution SIBELGA. Une sélection d'indicateurs a ainsi également été proposée dans le cadre de la mise en place d'une régulation incitative
Adoption:
21.01.2019
|
Parution:
18.03.2021
Suivi incorrect du fournisseur d'énergie de la demande de rehaussement de la puissance du limiteur introduite par le C.P.A.S.
Adoption:
16.01.2019
|
Parution:
17.01.2019
Concertation officielle sur les méthodologies tarifaires 2020-2024 remarques Sibelga.pdf