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Rapports

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120 documents

Adoption: 22.01.2020 | Parution: 30.01.2020
Rapport de concertation 101bis
Sur la procédure de concertation relative au projet de méthodologie tarifaire applicable à l’opérateur bruxellois de l’eau SBGE pour la période 2021-2026.
  • Catégories :
  • Eau
Adoption: 27.11.2019 | Parution: 27.11.2019
Rapport annuel 2018 - Droits des consommateurs résidentiels et fonctionnement des marchés électricité et gaz
Cahier thématique 03 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2018. Celui-ci aborde les droits des consommateurs résidentiels et le fonctionnement des marchés électricité et gaz. Les informations contenues dans ce rapport ont pour objet de présenter la situation observée en 2018 sur le marché de l’énergie et, pour certaines données, de permettre une comparaison avec les années antérieures. Ce rapport thématique a également pour objet d’aborder la problématique des clients vulnérables aux prises avec les difficultés à honorer leurs factures d’électricité et de gaz ainsi que la part croissante de la clientèle résidentielle bénéficiant du statut de client protégé fédéral ou régional et des avantages qui y sont liés, le principal avantage consistant en l’octroi du statut de client protégé. Le rapport aborde également la production d’énergie renouvelable par les particuliers.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
  • ,
  • Plaintes
Adoption: 08.11.2019 | Parution: 08.11.2019
Rapport commun sur l’évolution des marchés de l'électricité et du gaz en Belgique
Aujourd'hui, les 4 régulateurs belges publient leur rapport commun sur le développement des marchés de l'électricité et du gaz naturel en Belgique en 2018. Dans ce document, la première partie vous donne un aperçu, entre autres, de l’évolution des prix énergétiques, de l’origine de l'énergie renouvelable consommée ainsi que de la consommation énergétique en Belgique. Il y est également abordé la dynamique de changements de fournisseurs en 2018 de même que leurs parts de marché qui en résultent. La seconde partie reprend les principales statistiques relatives aux marchés de l’électricité et du gaz relevées sur les marchés régionaux ainsi qu’au niveau fédéral.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Régulateurs
  • ,
  • Taux de switches
  • ,
  • Parts de marchés
Adoption: 18.09.2019 | Parution: 07.10.2019
Rapport 83 relatif à l'établissement du coût-vérité de l'eau 2018 en Région de Bruxelles-Capitale
Pendant une période transitoire allant jusqu'au 31 décembre 2019, BRUGEL consolide les reportings certifiés du coût-vérité des acteurs de l’eau et transmet ces informations au ministre en charge de la Politique de l'Eau. Le présent rapport répond à cette obligation et porte sur l’année 2018.
  • Catégories :
  • Tarifs
  • ,
  • Eau
Adoption: 18.06.2019 | Parution: 18.06.2019
Rapport annuel - L’évolution du marché de l’électricité et du gaz naturel en région de Bruxelles-Capitale
Cahier thématique 01 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2018. Celui-ci aborde l'’évolution du marché de l’électricité et du gaz naturel en région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Conversion
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  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Licences de fourniture
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Régulateurs
  • ,
  • Tarifs
  • ,
  • Parts de marchés
Adoption: 18.06.2019 | Parution: 18.06.2019
Rapport annuel 2018 - Secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale
Cahier thématique 05 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2018. Celui-ci aborde le Secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Tarifs
  • ,
  • Eau
Adoption: 18.06.2019 | Parution: 18.06.2019
Rapport annuel 2018 - Traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges
Cahier thématique 02 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2018. Celui-ci aborde le Traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges.
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Clients protégés
  • ,
  • Indemnisation
  • ,
  • Jurisprudence
  • ,
  • Plaintes
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 28.05.2019 | Parution: 28.05.2019
Rapport annuel 2018
Ce rapport revient sur les faits marquants de l’année 2018 : nouvelle mission du contrôle du prix de l’eau, nouveau pouvoir décisionnel, hausse des installations de panneaux photovoltaïques, diminution des offres en Région de Bruxelles-Capitale, flexibilité énergétique, mise en œuvre de la méthodologie tarifaire 2020-2024 et bien plus encore. En plus de sa version papier diffusée de manière plus restreinte, une version 100% digitale et consultable sur un site Internet dédié bilingue français/néerlandais est également accessible. Cette version digitale vous propose, en complément du rapport traditionnel, des interviews vidéo du coordinateur et des chefs de service de BRUGEL.
  • Catégories :
  • Electricité
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  • Electricité verte
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  • Gaz
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  • Gestion du réseau
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  • Modèle de marché
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  • Régulateurs
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  • Tarifs
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  • Clientèle sociale
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  • Clients protégés
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  • Eau
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