nl
Extranet
  • Nouvelles
    • Les actualités
    • Les consultations
  • Documents
    • Avis
    • Brochures
    • Communiqués
    • Décisions
    • Études
    • Formulaires
    • Propositions
    • Rapports
    • Statistiques
    • Réglementations
  • BRUSIM
  • GREENCHECK
  • Thèmes
    • Déménager
    • Consommateurs
    • Mes droits
    • Se protéger d'une coupure
    • Les acteurs du marché
    • Énergies renouvelables
    • Tarifs de distribution
    • Eau
    • Infos pour le secteur de l'énergie
  • BRUGEL
    • À propos
    • Transparence
    • Vision stratégique
    • Nos engagements et missions
    • Rapport annuel
    • Offres d'emploi
    • Contacts
  • Client protégé
  • Service des litiges
  • Partage d'énergie
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Tous les documents

Les documents

Annuler

332 documents

Guide d’interprétation relatif aux autorisations délivrées aux communautés d’énergie
Retrouvez dans notre guide d’interprétation l’approche de BRUGEL quant aux critères et aux procédures d’octroi, de retrait et de renouvellement des autorisations délivrées aux communautés d’énergie.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 25.04.2023 | Parution: 05.06.2023
Avis d'initiative 365 relatif à l’enquête publique du Plan de Gestion de l’Eau 2022-27
BRUGEL publie un avis sur base de sa réponse à l’enquête publique du Plan de Gestion de l’Eau 2022-27. BRUGEL est partie prenante au programme de mesure du PGE dans le cadre de ses missions légales.
  • Catégories :
  • Eau
Adoption: 25.04.2023 | Parution: 27.04.2023
Projet d'étude 45 "coûts avantages" relative aux communautés d’énergie et au partage d’électricité - POUR CONSULTATION
L’ordonnance « électricité » prévoit que BRUGEL réalise une étude coûts avantages périodique relative au partage d’électricité et aux communautés d’énergie.  BRUGEL a finalisé la première version de cette analyse qui s’inscrit dans les travaux d’élaboration de la future structure tarifaire. Cet exercice d’évaluation des coûts et des avantages liés à cette pratique sera reproduit à l’avenir en fonction de l’évolution du développement des projets de communautés d’énergie et de partage d’électricité. Ce projet d'étude est soumise à consultation. Les réactions réceptionnées dans le cadre de la consultation publique permettront de finaliser le projet d’étude et de recueillir les pistes d’amélioration pour les prochaines itérations. 
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 28.03.2023 | Parution: 06.04.2023
Guide d’interprétation relatif aux modalités de la procédure d’octroi, de renouvellement, et de retrait de l’autorisation délivrée par BRUGEL dans le cadre des communautés d’énergie
BRUGEL a reçu l’habilitation légale afin de délivrer des autorisations pour les communautés d’énergie. Le présent guide d’interprétation détaille l’approche de BRUGEL quant aux critères et aux procédures d’octroi, de retrait et de renouvellement des autorisations.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
Adoption: 14.02.2023 | Parution: 23.02.2023
Avis 361 relatif au projet de Plan Air-Climat-Energie (PACE)
Dans cet avis, BRUGEL a réalisé une analyse du projet de PACE à la lumière de l’ensemble des missions qui lui sont confiées par la réglementation applicable en Région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 14.02.2023 | Parution: 14.02.2023
BRUGEL approuve les nouveaux tarifs de l'eau pour la période 2023-2026
BRUGEL, l’autorité bruxelloise de régulation dans les domaines de l'électricité, du gaz et du contrôle du prix de l'eau a approuvé ce mardi les nouvelles propositions tarifaires de VIVAQUA introduites fin décembre 2022.
  • Catégories :
  • Tarifs
  • ,
  • Eau
Adoption: 14.02.2023 | Parution: 14.02.2023
Décission 221 Bis concernant l’approbation de la proposition tarifaire actualisée de VIVAQUA portant sur la période 2023-2026
BRUGEL, l’autorité bruxelloise de régulation dans les domaines de l'électricité, du gaz et du contrôle du prix de l'eau a approuvé ce mardi les nouvelles propositions tarifaires de VIVAQUA introduites fin décembre 2022.
  • Catégories :
  • Tarifs
  • ,
  • Eau
Guide d’interprétation des obligations de service public à charge des fournisseurs
BRUGEL vient de publier son guide d’interprétation des obligations de service public à charge des fournisseurs en Région de Bruxelles-Capitale. Celui-ci a pour but d’aider les fournisseurs à faire un travail de révision de leurs conditions générales mais aussi d’informer les porteurs de projets potentiels qui souhaiteraient démarrer leurs activités sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale. Sa rédaction et sa mise en page soignée ont également pour but d’aider les acteurs sociaux et associations de protection des consommateurs à utiliser ce guide dans leur travail quotidien.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Licences de fourniture
  • ,
  • Modèle de marché
  • Previous
  • 25
  • 26
  • 27
  • 28
  • 29
  • Next
Retrouvez toute l’actualité de BRUGEL via notre newsletter, inscrivez-vous …
Merci votre inscription a bien été prise en compte.
Veuillez indiquer votre adresse e-mail.
Une erreur c'est produite lors de votre inscription.
Suivez-nous sur les réseaux sociaux
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
Nouvelles
  • Actualités
  • Consultations
Outils
  • Statistiques
  • Brusim
  • Greencheck
BRUGEL
  • A propos
  • Transparence
  • Vision Stratégique
  • Nos engagements et missions
  • Rapport annuel
  • Offres d'emploi
  • Contacts
Documents
  • Avis
  • Brochures
  • Communiqués
  • Décisions
  • Etudes
  • Formulaires
  • Propositions
  • Rapports
  • Statistiques
  • Réglementation
Thèmes
  • Déménager
  • Consommateurs
  • Mes droits
  • Se protéger d'une coupure
  • Les acteurs du marché
  • Energies renouvelables
  • Tarifs de distribution
  • Eau
  • Infos pour le secteur de l'énergie
  • Client protégé
© Copyright 2024 Mentions Légales Privacy Transparence nl


Conditions d'utilisation

Ces conditions de service ("Conditions", "Accord") sont un accord entre le site Web ("Exploitant du site Web", "nous", "nous" ou "nos") et vous ("Utilisateur", "vous" ou "votre "). Le présent accord définit les conditions générales de votre utilisation de ce site Web et de l'un de ses produits ou services (collectivement, "site Web" ou "services").

Liens vers d'autres sites web

Bien que ce site web puisse être lié à d'autres sites web, nous ne sommes pas impliqués, directement ou indirectement, dans aucune approbation, association, parrainage, adhésion ou affiliation avec un site web lié, sauf indication contraire dans la présente.

Vous devez lire attentivement les mentions légales et les autres conditions d'utilisation de tout site web auquel vous accédez via un lien à partir de ce site web. Votre lien vers d'autres pages hors site ou d'autres sites web est à vos propres risques.

Utilisation des cookies

Le site web peut utiliser des cookies afin de personnaliser et de faciliter la navigation maximale de l'utilisateur sur ce site. L'Utilisateur peut configurer son navigateur pour être notifié et refuser l'installation des cookies que nous lui envoyons.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur sur ce site. Politique en matière de cookies

Que les essentiels Je suis d'accord