1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Rapports

Rapports

Annuler

116 documents

Adoption: 19.03.2024 | Parution: 29.03.2024
Rapport 126 relatif à la procédure de consultation relative aux projets de méthodologies tarifaires applicables au gestionnaire du réseau de distribution bruxellois d’électricité et de gaz pour la période 2025-2029
Rapport de consultation sur la procédure de concertation relative aux projets de méthodologies tarifaires portant sur le modèle de régulation applicable au gestionnaire de réseau de distribution bruxellois d’électricité et de gaz pour la période 2025-2029.
  • Catégories :
  • Electricité
    • ,
  • Gaz
    • ,
  • Tarifs
Adoption: 05.12.2023 | Parution: 22.12.2023
Rapport 123 relatif aux enseignements tirés des dérogations aux règles de marché et tarifaires octroyées aux projets dits « innovants » avant la modification des ordonnances électricité et gaz transposant le Clean Energy Package
De mi-2019 à mi-2022, BRUGEL a opéré un cadre dérogatoire dans lequel des projets innovants pouvaient solliciter des dérogations aux règles de marché et tarifaires. Six projets ont ainsi vu le jour. Ce rapport a pour objectif de présenter, d'une part, les dérogations accordées, et d'autre part, de mettre en évidence les leçons à tirer, tant sur les plans économique et technique que sur les plans social et environnemental.
  • Catégories :
  • Electricité verte
    • ,
  • Modèle de marché
Adoption: 05.12.2023 | Parution: 18.03.2024
Rapport 125 relatif à la procédure de consultation concernant la proposition de règlement technique de Sibelga pour le réseau de gaz
Dans ce rapport, BRUGEL recense les réactions émises dans le cadre de la consultation publique relative à la proposition de SIBELGA de règlement technique pour la gestion du réseau de gaz et apporte des réponses circonstanciées sur les demandes formulées.
  • Catégories :
  • Gaz
    • ,
  • Gestion du réseau
    • ,
  • Modèle de marché
    • ,
  • Régulateurs
Adoption: 24.11.2023 | Parution: 15.12.2023
Rapport 121 relatif à la procédure de consultation concernant la proposition de règlement technique de Sibelga pour les réseaux d’électricité
Dans ce rapport, BRUGEL recense les réactions émises dans le cadre de la consultation publique relative à la proposition de SIBELGA de règlement technique pour la gestion des réseaux d’électricité et apporte des réponses circonstanciées sur les demandes formulées.
  • Catégories :
  • Electricité
    • ,
  • Electricité verte
    • ,
  • Gestion du réseau
    • ,
  • Modèle de marché
    • ,
  • Régulateurs
Adoption: 03.10.2023 | Parution: 20.11.2023
Rapport de consultation 115 relatif à la consultation publique organisée par BRUGEL sur l’étude coûts-avantages relative aux communautés d’énergie et au partage d’énergie
Ce rapport présente les principales remarques reçues ainsi que les réponses apportées par BRUGEL suite à la consultation publique de l’étude coûts-avantages liée au partage d’énergie réalisée par BRUGEL.
  • Catégories :
  • Electricité
    • ,
  • Electricité verte
    • ,
  • Tarifs
Adoption: 03.10.2023 | Parution: 06.10.2023
Rapport de consultation sur la procédure de concertation relative aux projets de méthodologies tarifaires portant sur le modèle de régulation applicable au gestionnaire du réseau de distribution bruxellois d’électricité et de gaz pour la période 2025-2029
Rapport de consultation sur la procédure de concertation relative aux projets de méthodologies tarifaires portant sur le modèle de régulation applicable au gestionnaire de réseau de distribution bruxellois d’électricité et de gaz pour la période 2025-2029
  • Catégories :
  • Tarifs